20070285 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D´OUVRAGE - PLATEAU NORD/OUEST- ZONE D´AMENAGEMENT CONCERTE - INITIATIVE - CONCERTATION - MODALITES - MISE EN OEUVRE - APPROBATION.-

M. GÉLARD, Adjoint.- Par délibération du Conseil Municipal du 28 novembre 2005, la Ville du Havre a désigné la SHEMA pour mener des études pré opérationnelles, sur le secteur du Plateau Nord Ouest, en vue d’urbaniser 63 hectares dans le cadre d’une concession d’aménagement.

Les études réalisées ont permis de valider la faisabilité du projet d’urbanisation du Plateau Nord Ouest. Ce quartier constitue le dernier secteur à urbaniser de la Ville du Havre et devra de ce fait être exemplaire en terme d’intégration urbaine et environnementale. Il déclinera les grands axes valorisés dans l’agenda 21 de la Ville du Havre.

Divers secteurs ont été étudiés et ont fait l’objet d’une programmation :

• secteur Nord Bléville : 20 hectares de terrain actuellement agricoles, compris entre la RD 940 et la rue Maryse Bastié et répartis de part et d’autre du contournement de Bléville,

• secteur du Grand Hameau : 23,5 hectares situés entre l’aéroport d’Octeville et le complexe sportif Gagarine,

• secteur du Pressoir : 12 hectares longeant la rue Irène Joliot Curie qui seront desservis par un barreau de raccordement de la Rocade Nord au contournement de Bléville.

Lors du Conseil Communautaire du 2 mai 2007, la CODAH a validé le transfert de compétence de la Ville à l’Agglomération pour le parc d’activités du Grand Hameau, cette dernière étant compétente pour l’aménagement de zones d’activités d’intérêt communautaire.

La Ville du Havre décide d’engager, pour sa part, l’aménagement des nouveaux secteurs Nord/Bléville et du Pressoir, par une procédure de Zone d’Aménagement Concerté. Cette procédure sera mise en œuvre conformément aux articles L 311-1 et suivants du code de l’urbanisme.

Ces sites constituent en effet des secteurs d’urbanisation incontournables au vu :

• de leur situation : en entrée de ville Nord du Havre, le long de la RD 940,

• de leur accessibilité : la réalisation du contournement de Bléville à échéance mi 2007, ainsi que la création de la Rocade Nord et du barreau de raccordement de ces deux axes en 2010, créent d’excellentes conditions de desserte du quartier et du futur pôle économique,

• du caractère limité des contraintes techniques identifiées : les études géotechniques réalisées au droit des indices de cavités recensés ont permis de réduire considérablement ou de supprimer les périmètres de protection actuellement inscrits au Plan Local d’Urbanisme.

La Ville du Havre se fixe, à travers cette ZAC, deux objectifs majeurs :

• développer un nouveau quartier dans une optique de développement durable :

• favoriser l’implantation d’activités économiques dans le cadre du dispositif de Zone Franche Urbaine

Le programme envisagé est le suivant :

• sur le secteur Nord Bléville : une zone d’habitat regroupant près de 600 logements et développant un pôle commercial de quartier ainsi que des équipements nécessaires à l’accueil des nouveaux habitants (groupe scolaire, crèche,…)

• sur le secteur du Pressoir : des activités économiques sur 6 hectares, découpés en parcelles de 2 000 à 4 000 m².

La procédure de ZAC sera ponctuée par trois grandes étapes :

• le lancement de la concertation en application de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme ;
• l’approbation du dossier de création de la ZAC ;
• l’approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics.

Ces étapes feront l’objet d’une présentation et délibération en Conseil Municipal.

Dans le cadre de cette procédure de ZAC, la Collectivité mettra en place une concertation tout au long de l’élaboration du projet conformément à l’article du L 300-2. Cette concertation est conçue dans la durée et doit permettre la prise en compte des remarques et propositions des habitants, associations et personnes associées.

Les modalités de mise en œuvre seront les suivantes :

• organisation d’une réunion publique lors de laquelle seront présentés par l’équipe de maîtrise d’œuvre le parti d’aménagement et les orientations envisagées,

• exposition du projet d’aménagement dans le Hall de la Mairie,

• mise en place d’un registre à l’Hôtel de Ville et en mairie annexe de Bléville sur une durée de 1 mois suite à la réunion publique,

• informations sur l’avancement et le contenu du projet à travers des articles à paraître dans la presse locale

• pose d’un panneau de présentation du projet sur site, visible depuis la RD 940.

Un bilan de la concertation sera tiré après fermeture du registre et présenté en Conseil Municipal.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU le code de l’urbanisme, notamment les articles L123-1 et suivants, R123-1 et suivants, les articles L300-2, L311-1, R311-1 et suivants ;

• que la Ville du Havre a désigné la SHEMA pour mener des études pré opérationnelles sur le secteur du Plateau Nord Ouest permettant de valider la faisabilité du projet d’urbanisation sur ce secteur ;

• que le Plateau Nord Ouest se déclinera en secteur Nord Bléville et secteur du Pressoir ;

• que ces sites constituent des secteurs d’urbanisation incontournables pour lesquels la Ville du Havre s’est fixée deux objectifs : développer un nouveau quartier dans une optique de développement durable et favoriser l’implantation d’activités économiques dans le cadre du dispositif de Zone Franche Urbaine ;

• que la Collectivité décide d’engager l’aménagement de ces nouveaux secteurs par une procédure de Zone d’Aménagement Concerté ;

• que compte tenu de l’ampleur du projet, il convient d’instaurer une concertation avec l’ensemble de la population havraise et des partenaires institutionnels et sociaux dans les conditions définies ci-après :

VU le rapport de M. l’Adjoint au Maire, chargé de l’Urbanisme ;

• prendre l’initiative de la ZAC multi-sites du Nord Bléville/Pressoir, dont la réalisation sera confiée à la SHEMA dans le cadre du traité de concession,

• demander à la SHEMA d’engager les études d’avant-projet nécessaires à l’élaboration du dossier de création de ZAC,

• fixer les modalités de concertation telles que détaillées ci-dessus.

M. le Maire : Nous en venons aux délibérations que nous avait présentées M. GELARD, mais il est absent. Je crois qu’il est en déplacement à l’étranger et c’est Mme CAHIERRE qui a bien voulu présenter ses délibérations. Il s’agit de l’aménagement du plateau nord-ouest. Je crois que Mme CAHIERRE va commenter une vidéo.

Mme CAHIERRE : Nous avons pensé qu’il serait intéressant, pour vous, de voir les premières esquisses d’une étude que la SHEMA a réalisée pour aménager ce " plateau nord-ouest ", que nous appelons pour l’instant encore ainsi. La délibération prend seulement acte du lancement d’une procédure de ZAC pour un secteur que nous appelons Nord Bléville ainsi que le secteur du Pressoir. Elle détermine les différentes procédures de lancement de ZAC que nous allons confier à la SHEMA. Au cours des prochains Conseils Municipaux nous pourrons voir l’approbation de ce dossier et puis le dossier de réalisation. Il y aura donc plusieurs étapes pendant lesquelles vous seront présentés les aménagements. Aujourd’hui, alors que nous lançons cette procédure notamment dans sa phase de concertation, nous avons pensé qu’il était intéressant de vous repréciser les différents programmes et ce qui est déjà en cours au niveau de ce secteur des plateaux nord-ouest. Je donne donc la parole à Emilie PELERIN de la SHEMA.

M. le Maire : Avant que Mme PELERIN s’exprime, je voudrais poser une question aux personnes qui sont dans le fond de la salle : les journalistes et le public. En principe, le public ne s’exprime pas mais est-ce que les vidéos que nous vous montrons sont visibles de là où vous êtes ? Oui ? Ça va ? Couci-couça ? Oui, c’est évidemment mieux d’être à ma place qu’à la vôtre, mais c’est tout de même visible ? Bon, alors nous poursuivons. Allez-y Mme PELERIN, excusez-moi.

(présentation de la vidéo)

Mme PELERIN : Je vais faire une présentation succincte du projet " plateau nord-ouest ". En terme de situation, le secteur que nous appelons " plateau Nord-ouest "  est compris entre le quartier de Bléville et la commune d’Octeville. Il s’agit actuellement de terres qui sont à vocation agricole. Ils ont vocation à évoluer et à devenir un véritable quartier nouveau dans la continuité du quartier de Bléville, avec un axe fort qui a été souhaité : développer un écoquartier axé autour du développement durable. C’est ce que je vais vous présenter.

Nous avons travaillé sur des thématiques nouvelles qui permettent d’intégrer les ressources naturelles actuelles et de les valoriser au maximum. Les grandes orientations que nous avons souhaitées mettre en avant sur ce projet sont d’abord, de s’appuyer sur le paysage actuel : le paysage cauchois composé de talus, d’arbres et de mares. D’un premier point, c’est d’abord fonctionnel, cela permet de nous protéger des vents dominants du plateau. Le deuxième point, est un point esthétique, non négligeable qui contribue forcément à la qualité de ce nouveau quartier. Je vous disais que nous avions souhaité développer un quartier durable dans lequel nous donnerons une place importante à l’eau, avec un parcours qui sera mis en scène. Nous aurons quelques visuels à vous présenter de ce que nous souhaitons atteindre sur le quartier.

La place des piétons est marquée avec des pistes douces dédiées à la fois pour les piétons et les trafics deux-roues au cœur du quartier. Le troisième objectif est de créer un espace public de qualité. Nous avons souhaité une vocation résidentielle relativement dense avec des parcelles de 200 à 400 m², dans une logique justement de développement durable, afin d’économiser les dernières surfaces qu’il nous reste à l’échelle de la Ville pour essayer de satisfaire un maximum de demandes en terme d’habitat. Nous avons des formes d’habitat relativement denses et diversifiées, avec de l’habitat individuel et du petit collectif sur deux à trois niveaux, ce qui contribue à la qualité globale de ce futur quartier. Voilà les objectifs que nous souhaitons atteindre sur le secteur.

Je vous parlais d’une mise en scène de l’eau. Elle sera traitée depuis l’amont avec des fossés qui vont collecter les eaux et les renvoyer vers des bassins centraux qui vont constituer des plans d’eau permanents. Le végétal aura une place très importante sur le quartier avec des rideaux d’arbres qui vont rappeler les talus cauchois, mais également des espaces publics plantés qui seront à l’échelle des lotissements, agréables à vivre. La place des piétons et cyclistes sera valorisée avec notamment des espaces stationnement vélo qui seront importants et qui permettront une réelle pratique des deux-roues. Enfin, le dernier point qui est assez important : le stockage des déchets. Il a été envisagé sous forme d’une collecte enterrée qui permettra de limiter les nuisances des conteneurs sur la voie. Nous avons également souhaité intégrer une végétalisation des toitures pour absorber une partie des eaux de pluie, et valoriser également les toitures qui seront visibles de certains points.

En terme d’aménagement, nous sommes sur un projet qui a été largement composé autour du paysage. En terme de situation, vous avez ici les cafés Legal. La RD 940 se trouve ici. Le contournement de Bléville qui va vraiment structurer ce nouveau quartier est en chantier actuellement. En terme de paysage, nous aurons un parc urbain relativement important qui va se situer à proximité d’un petit pôle commercial de quartier et va contribuer à la qualité globale.

Ici, nous retrouvons le parcours de l’eau avec les plans d’eau permanents qui seront à ce niveau. En terme de paysage et d’intégration des voies douces, nous aurons le passage de l’avenue verte qui est prévue le long du contournement de Bléville. Cette avenue verte se trouve ici. Il s’agit d’une piste cyclable qui constitue finalement la continuité de la piste cyclable d’agglomération, qui sera réalisée et agrémentée d’espaces verts et d’espaces de jeux pour les enfants.

Nous sommes donc sur un quartier qui a vocation à accueillir 1 000 logements. Ces logements seront réalisés en différentes phases. Comme je vous le disais, le souhait est de développer un écoquartier en travaillant sur les ressources naturelles et en limitant les émissions de CO2. Cela passe par un cahier des charges relativement strict pour les constructeurs. Nous leur demandons de limiter la consommation d’énergie au sein des logements. Certains secteurs ont des objectifs de maison passive, nous leur demandons d’atteindre 40 kilowatts heure du mètre carré par an, toute consommation d’énergie confondue. Pour certains lots, nous leur demandons d’atteindre un objectif de réglementation thermique 2005 moins 10 %, donc d’être plus efficace que ce que la réglementation impose actuellement dans le cadre des constructions de logement.

En terme de réalisations, les travaux d’aménagement de la ZAC vont démarrer au mois d’avril 2008. Ce sera la première tranche, il y aura vraisemblablement 4 à 5 mois de travaux pour cette première tranche d’aménagement. Celle-ci va venir compléter la phase qui est déjà en instruction : celle qui est ici, le lotissement des hauts de Bléville, qui est complètement indépendant de la ZAC mais qui permettra de réaliser 300 logements dans un premier temps.

Enfin sur le quartier, le dernier point important est la création d’équipements nouveaux qui seront nécessaires du fait de cette nouvelle population. Nous avons notamment un groupe scolaire qui est programmé. Il serait situé ici. Il y aura aussi un pôle commercial de quartier qui répondra vraiment aux besoins des habitants avec une supérette, une boulangerie, une épicerie, donc du commerce en proximité immédiate. Puis une crèche sera développée sur le quartier. Le dernier point est le Pressoir. C’est un secteur qui est situé le long de la rue Irène Juliot Curie. Il est également l’objet de la ZAC pour laquelle vous allez ce soir prendre l’initiative. C’est une zone à vocation économique qui se greffe au pôle santé développé en lien avec la clinique privée de l’Estuaire, qui a priori devrait plutôt accueillir des activités tertiaires ou artisanales.

M. le Maire : Merci beaucoup Mme PELERIN pour cet exposé. Peut-être que Mme CAHIERRE souhaite faire des commentaires ?

Mme CAHIERRE : Je veux juste dire que la volonté est de créer un quartier exemplaire en terme de consommation d’énergie et en matière de logement. Sur le logement, nous allons pouvoir très rapidement faire les preuves par le premier lotissement, qui n’est pas dans la ZAC, que nous appelons le lotissement du haut de Bléville. Nous avons déjà les réponses des promoteurs. Dans ces 300 logements, que ce soit pour du logement social, du logement en accession à la propriété ou du logement de standing normal, toutes les propositions qui ont été faites relèvent comme l’a dit Mme PELERIN d’une consommation basse énergie à 10 % inférieure au règlement thermique. Et parmi ces constructions, un lot a été retenu pour être un lot complètement expérimental avec une consommation encore plus basse. Ce lot utilise différents procédés. Je ne vais pas vous les nommer, il s’agit de tous les procédés actuellement en vigueur pour réduire la consommation d’énergie, que ce soit de la géothermie, de l’éolien, du photovoltaïque, toutes les procédures d’isolation thermique extérieure. Ce lot a été attribué à un promoteur qui s’appelle SCALI. Il va nous faire une série de maisons avec une consommation égale à 50 kilowatts heure.

Mme PELERIN : Nous sommes même à moins, nous arrivons à trente.

Mme CAHIERRE : Nous arrivons à 30 kilowatts heure annuels de consommation d’énergie. C’est quelque chose de vraiment expérimental que vous aller voir sortir de terre avant la fin de l’année.

Deuxièmement, même dans les équipements publics et je pense notamment à l’école, nous avons la ferme volonté de créer une école qui réponde aussi aux normes de tout ce qui concerne les économies d’énergie. Nous avons déjà une proposition d’école tout à fait innovante, qui pourrait rentrer en cohérence avec tout ce développement durable. Tout ce qui est aménagement extérieur démontre aussi qu’autant nous avons voulu être très économes d’espaces pour tout ce qui est logement, autant les espaces publics (nous l’avons vu à Fribourg en Allemagne) ont une grande importance. Les logements auront donc une conception avec peu d’espaces verts individuels pour justement faire en sorte que nous ayons notre espace privé à vivre assez limité mais qu’en même temps nous puissions vivre dans un environnement extrêmement végétalisé et consacré au mode doux. Autrement dit, la consommation d’espace est plus collective qu’individuelle. Je pense que c’est une conception tout à fait nouvelle. Il reste à trouver le nom de ce nouveau quartier parce que nous en sommes toujours au " plateau nord ouest ". Nous sommes donc en recherche d’idées. Franchement, je trouve que le Havre pourra être fier de la réalisation de ce nouveau quartier.

M. le Maire : Merci beaucoup, Mme CAHIERRE. Vous avez raison de souligner le fait que dans ce domaine la Ville du Havre sera tout à fait exemplaire au plan national. Un certain nombre d’élus font des discours sur les problèmes d’environnement et il y a les autres qui agissent. Nous essayons de nous mettre plutôt dans cette seconde catégorie. Je crois que sous l’impulsion de Mme CAHIERRE, nous allons avoir un quartier qui fera école et qui sera regardé avec attention et intérêt par beaucoup d’autres collectivités.

M. DIEULAFAIT : Je voulais faire une proposition. Je pense que nous pourrions le baptiser René DUMONT.

M. le Maire : Qui est René DUMONT ? Un candidat à la présidentielle ? Mais pourquoi ne l’appelerions-nous pas plutôt Mme VOYNET ? D’abord c’est une femme et un grand défenseur de l’environnement, non ? Ou bien Nicolas HULOT ? Pour M. DUMONT, j’avais complètement oublié, excusez-moi.

M. DIEULAFAIT : Je pense que Mme VOYNET elle-même reconnaît que René DUMONT a été le pionnier de l’écologie et elle fait référence à lui. Effectivement, ce ne serait pas une mauvaise idée mais je suis sûr qu’il y aura d’autres propositions.

M. le Maire : C’est une proposition comme une autre, je ne lis pas suffisamment les discours de Mme VOYNET.

Mme CAHIERRE : Juste un mot, peut-être que cela intéresse certains membres du Conseil Municipal. Le cahier des charges qui a été envoyé au promoteur pour le premier lotissement des hauts de Bléville est un cahier des charges que nous avons transmis à beaucoup de grandes villes de France qui cherchent à créer des quartiers écologiques. Ce cahier des charges est vraiment exemplaire. Si cela intéresse certains membres de l’assemblée, nous pourrions vous le transmettre. Nous sommes reconnus à ce niveau là sur le plan national.

(Applaudissements)

M. le Maire : Bien. Je propose que si nous donnons un nom à ce quartier, il faut essayer de choisir un nom un peu plus moderne que celui d’un personnage qui restera peut-être dans l’histoire mais qui est connu par une très petite minorité de nos concitoyens. En tout cas, j’en avais oublié le souvenir.

En tout cas, merci beaucoup à la SHEMA pour cette bonne présentation.